Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre F-1 - Règlement sur le fonctionnement des conseils de quartier

Article 56
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Texte intégral
56.(Abrogé : 2012, R.V.Q. 1876, a. 32).
2004, R.V.Q. 254, a. 56; 2012, R.V.Q. 1876, a. 32.
56.Le conseil d’administration désigne un président d’élection qui peut s’adjoindre une ou plusieurs personnes pour l’assister.
2004, R.V.Q. 254, a. 56.
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